Vérification du nom de l'association "travel2nantes"
Après consultation de la liste des noms de sociétés et d’associations sur le site www.euridile.com qui est un service de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) nous avons vérifié que le nom de notre association (travel2nantes) n’existe pas, et c’est le cas.
Déclaration de l'association au préfet
Déclaration de l'association aux Journaux Officiels
Autorisation de siège social (en 2 exemplaires)
Statuts de l'association
Contrat de travail pour le chauffeur du bus
Demande de subventions
Afin de pouvoir débuter nos actions dans de bonnes conditions, nous demandons aux différentes institutions (conseil général, département, mairie) une subvention d'un montant de 6 000€.
1 commentaire:
Aucun des documents n'est lisible
et il reste quelques fautes !!
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